Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTEGRASCOL
DE VITRY D'AVAUCOURT Ep POSTEL-VINAY ANNE, CATHERINE, CLARISSE

Numéro de dépôt :
3303920
Date de dépôt :
13/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2014
INTEGRASCOL de DE VITRY D\'AVAUCOURT Ep POSTEL-VINAY ANNE

Présentation de la marque INTEGRASCOL

Déposée le 13 juillet 2004 par DE VITRY D'AVAUCOURT Ep POSTEL-VINAY ANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTEGRASCOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est DE VITRY D'AVAUCOURT Ep POSTEL-VINAY ANNE, CATHERINE, CLARISSE domicilié(e) 41-43 RUE DE VARENNES,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAFA HOCHE SOCIETE D'AVOCATS domicilié(e) 8 AVENUE DELCASSE,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque INTEGRASCOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTEGRASCOL est expirée depuis le 13 juillet 2014.

DE VITRY D'AVAUCOURT Ep POSTEL-VINAY ANNE a également déposé les autres marques suivantes : INTEGRASCOL


DE VITRY D'AVAUCOURT Ep POSTEL-VINAY ANNE, CATHERINE, CLARISSE - 41-43 RUE DE VARENNES,75007 PARIS - 75007 - France


SELAFA HOCHE SOCIETE D'AVOCATS - 8 AVENUE DELCASSE,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Produits de l'imprimerie : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ainsi que toute publication sur support papier (tels que livre, brochure, prospectus…) destinés aux enseignants et personnels de l'éducation nationale concernées par l'accueil d'un enfant handicapé ou malade. Télécommunication : Fourniture (transmission) par le réseau Internet d'informations ciblées et validées destinés aux enseignants et personnels de l'éducation nationale concernés par l'accueil d'un enfant handicapé ou malade. – éducation – formation : Prêt et location de supports physiques ou numériques contenant des informations ciblées et validées destinés aux enseignants et personnels de l'éducation nationale concernés par l'accueil d'un enfant handicapé ou malade. – recherche : Recherche médicale dans le domaine de la prise en charge en milieu scolaire des enfants handicapés ou malades.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.